# Reference Public Footnote Pack

Footnotes publiques pour pages, decks et data rooms Winerix : sources, licences, attributions, KPI relies et caveats copiables.

## Templates
- `territory_page_footer` : Footer page territoire (web) - Afficher sous les KPI publics avec liens source, licences et caveats courts.
- `deck_appendix` : Annexe deck (slide) - Regrouper par famille source pour eviter de surcharger les slides.
- `partner_data_room` : Data room partenaire (data_room) - Inclure wording complet, licence, attribution et caveat de publication.

## Footnotes

### [1] Base Nationale du Stationnement Cyclable
- Cle : `bnsc_bike_parking`
- Licence : ODbL
- Court : Stationnements cyclables issus d OpenStreetMap, export BNSC via transport.data.gouv. Donnees contributives non garanties exhaustives ; attribution OSM/ODbL obligatoire.
- Complet : © les contributeurs OpenStreetMap sous licence ODbL Licence : ODbL. Donnees contributives non garanties exhaustives ; attribution OSM/ODbL obligatoire.
- KPI relies : oenotourism_readiness_score

### [2] Insee frequentation des hebergements touristiques
- Cle : `insee_tourism_occupancy`
- Licence : Licence Ouverte 2.0
- Court : Frequentation des hebergements touristiques Insee, utilisee comme demande touristique generale. Ne pas attribuer les nuitees ou arrivees au vin sans rapprochement offre/territoire.
- Complet : Source : Insee, frequentation des hebergements touristiques. Licence : Licence Ouverte 2.0. Ne pas attribuer les nuitees ou arrivees au vin sans rapprochement offre/territoire.
- KPI relies : oenotourism_readiness_score

### [3] Insee capacite touristique communale
- Cle : `insee_tourism_capacity_communes`
- Licence : Licence Ouverte 2.0
- Court : Capacite d accueil communale Insee, utilisee comme contexte d offre touristique. Capacite communale, pas frequentation reelle ni motivation vin.
- Complet : Source : Insee, capacite touristique communale. Licence : Licence Ouverte 2.0. Capacite communale, pas frequentation reelle ni motivation vin.
- KPI relies : oenotourism_readiness_score

### [4] Etablissements labellises Qualite Tourisme
- Cle : `qualite_tourisme_establishments`
- Licence : Licence Ouverte 2.0
- Court : Label d Etat Qualite Tourisme pour l accueil et les prestations. Label accueil/prestations, pas frequentation ni preuve vin sans rapprochement.
- Complet : Source : DGE / Qualite Tourisme. Licence : Licence Ouverte 2.0. Label accueil/prestations, pas frequentation ni preuve vin sans rapprochement.
- KPI relies : oenotourism_readiness_score

### [5] Agence Bio operateurs et surfaces bio
- Cle : `agencebio_organic_wine`
- Licence : Licence Ouverte 2.0
- Court : Operateurs bio et surfaces viticoles bio/conversion issus de l Agence Bio. Publier en agregat territoire ; le groupe VI viticulture inclut une faible part de raisin de table.
- Complet : Source : Agence Bio. Licence : Licence Ouverte 2.0. Publier en agregat territoire ; le groupe VI viticulture inclut une faible part de raisin de table.
- KPI relies : sustainable_wine_signal, organic_wine_sustainability_score

### [6] Annuaire des exploitations certifiees HVE
- Cle : `hve_certified_estates`
- Licence : Licence Ouverte 2.0
- Court : Signal HVE officiel pour les exploitations certifiees ayant accepte de figurer dans l annuaire. Annuaire volontaire : absence du fichier ne prouve pas absence de certification.
- Complet : Source : Ministere de l Agriculture, annuaire HVE. Licence : Licence Ouverte 2.0. Annuaire volontaire : absence du fichier ne prouve pas absence de certification.
- KPI relies : wine_business_density_score, sustainable_wine_signal, organic_wine_sustainability_score

### [7] DATAtourisme offres oenotouristiques
- Cle : `datatourisme_oenotourism`
- Licence : Licence Ouverte 2.0
- Court : Offres touristiques ouvertes DATAtourisme filtrees pour les signaux vin. Filtrage vin a relire ; offre recensee, pas frequentation.
- Complet : Source : DATAtourisme. Licence : Licence Ouverte 2.0. Filtrage vin a relire ; offre recensee, pas frequentation.
- KPI relies : oenotourism_readiness_score, map_publication_readiness

### [8] Vignobles & Decouvertes
- Cle : `vignobles_decouvertes`
- Licence : Licence Ouverte 2.0 / source publique Atout France
- Court : Label destination Vignobles & Decouvertes pour qualifier l oenotourisme. Label destination, pas mesure de performance touristique.
- Complet : Source : Atout France, Vignobles & Decouvertes. Licence : Licence Ouverte 2.0 / source publique Atout France. Label destination, pas mesure de performance touristique.
- KPI relies : oenotourism_readiness_score

### [9] INAO AOC/AOP communes
- Cle : `inao_aoc_aop_communes`
- Licence : Source publique INAO
- Court : Preuves appellation et communes rattachees via INAO. Usage juridique a relire ; perimetres appellation et communes ne se substituent pas aux textes officiels.
- Complet : Source : INAO. Licence : Source publique INAO. Usage juridique a relire ; perimetres appellation et communes ne se substituent pas aux textes officiels.
- KPI relies : territory_reference_score

### [10] eAmbrosia indications geographiques
- Cle : `eambrosia_gi`
- Licence : Source publique Union europeenne
- Court : Reference europeenne des indications geographiques et statuts. Statut et cahier des charges a citer avec date de consultation si usage juridique.
- Complet : Source : Commission europeenne, eAmbrosia. Licence : Source publique Union europeenne. Statut et cahier des charges a citer avec date de consultation si usage juridique.
- KPI relies : territory_reference_score

## Blocs copiables

### Footer court
[1] Stationnements cyclables issus d OpenStreetMap, export BNSC via transport.data.gouv. Donnees contributives non garanties exhaustives ; attribution OSM/ODbL obligatoire.
[2] Frequentation des hebergements touristiques Insee, utilisee comme demande touristique generale. Ne pas attribuer les nuitees ou arrivees au vin sans rapprochement offre/territoire.
[3] Capacite d accueil communale Insee, utilisee comme contexte d offre touristique. Capacite communale, pas frequentation reelle ni motivation vin.
[4] Label d Etat Qualite Tourisme pour l accueil et les prestations. Label accueil/prestations, pas frequentation ni preuve vin sans rapprochement.
[5] Operateurs bio et surfaces viticoles bio/conversion issus de l Agence Bio. Publier en agregat territoire ; le groupe VI viticulture inclut une faible part de raisin de table.
[6] Signal HVE officiel pour les exploitations certifiees ayant accepte de figurer dans l annuaire. Annuaire volontaire : absence du fichier ne prouve pas absence de certification.
[7] Offres touristiques ouvertes DATAtourisme filtrees pour les signaux vin. Filtrage vin a relire ; offre recensee, pas frequentation.
[8] Label destination Vignobles & Decouvertes pour qualifier l oenotourisme. Label destination, pas mesure de performance touristique.
[9] Preuves appellation et communes rattachees via INAO. Usage juridique a relire ; perimetres appellation et communes ne se substituent pas aux textes officiels.
[10] Reference europeenne des indications geographiques et statuts. Statut et cahier des charges a citer avec date de consultation si usage juridique.

### Annexe complete
[1] © les contributeurs OpenStreetMap sous licence ODbL Licence : ODbL. Donnees contributives non garanties exhaustives ; attribution OSM/ODbL obligatoire.
[2] Source : Insee, frequentation des hebergements touristiques. Licence : Licence Ouverte 2.0. Ne pas attribuer les nuitees ou arrivees au vin sans rapprochement offre/territoire.
[3] Source : Insee, capacite touristique communale. Licence : Licence Ouverte 2.0. Capacite communale, pas frequentation reelle ni motivation vin.
[4] Source : DGE / Qualite Tourisme. Licence : Licence Ouverte 2.0. Label accueil/prestations, pas frequentation ni preuve vin sans rapprochement.
[5] Source : Agence Bio. Licence : Licence Ouverte 2.0. Publier en agregat territoire ; le groupe VI viticulture inclut une faible part de raisin de table.
[6] Source : Ministere de l Agriculture, annuaire HVE. Licence : Licence Ouverte 2.0. Annuaire volontaire : absence du fichier ne prouve pas absence de certification.
[7] Source : DATAtourisme. Licence : Licence Ouverte 2.0. Filtrage vin a relire ; offre recensee, pas frequentation.
[8] Source : Atout France, Vignobles & Decouvertes. Licence : Licence Ouverte 2.0 / source publique Atout France. Label destination, pas mesure de performance touristique.
[9] Source : INAO. Licence : Source publique INAO. Usage juridique a relire ; perimetres appellation et communes ne se substituent pas aux textes officiels.
[10] Source : Commission europeenne, eAmbrosia. Licence : Source publique Union europeenne. Statut et cahier des charges a citer avec date de consultation si usage juridique.

### Alerte ODbL
Si BNSC/OpenStreetMap est utilise dans une page, conserver attribution OSM, mention ODbL et caveat non-exhaustivite.
